Mentions légales



1. Éditeur du site


Le site accessible à l'adresse www.clematis-ing.fr est édité par :

CLEMATIS
SARL au capital de 36 000 euros
Siège social : 42 boulevard Antonio Vivaldi — 42000 Saint-Étienne — France
Téléphone : +33 (0)4 77 74 92 30
Courriel : contact@clematis-ing.fr
RCS Saint-Étienne : 493 418 792
SIRET : 493 418 792 00039 — Code APE : 7112 B
N° de TVA intracommunautaire : FR13 493 418 792

Directeur de la publication : David Julien-Jayol, en qualité de co-gérant.


2. Hébergement


Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
Téléphone : 1007 — www.ovhcloud.com


3. Conception et réalisation


Conception, développement et maintenance : Raphaël Pigeat


4. Propriété intellectuelle


L’ensemble des éléments composant le site — structure générale, textes, images, photographies, illustrations, plans, schémas, vidéos, sons, logotypes, marques, chartes graphiques et développements informatiques — est la propriété exclusive de CLEMATIS ou de ses partenaires et ayants droit, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de CLEMATIS. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer un acte de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les projets et références présentés sur le site sont publiés à titre d'illustration de l'activité de CLEMATIS. Ils demeurent, le cas échéant, la propriété des maîtres d'ouvrage, architectes et partenaires concernés, dont les droits sont réservés.


5. Crédits iconographiques


Photographies, plans et illustrations : © CLEMATIS, sauf mention contraire.


6. Responsabilité


CLEMATIS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont le contenu est fourni à titre informatif. Les informations publiées ne constituent ni un conseil technique, ni une étude, ni un engagement contractuel : elles ne sauraient se substituer à une mission d'ingénierie formalisée par un contrat.

CLEMATIS ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, d'une indisponibilité temporaire du site, ni des dommages directs ou indirects résultant de son utilisation ou de l'usage fait des informations qu'il contient.

L'utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive et disposer des compétences et des moyens nécessaires pour y accéder.


7. Liens hypertextes


Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. CLEMATIS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de données personnelles.

La création d'un lien vers le site est libre, sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de CLEMATIS et que la page liée s'ouvre dans une fenêtre autonome. CLEMATIS se réserve le droit de demander la suppression d'un lien à tout moment.


8. Données personnelles


Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite « Informatique et Libertés », les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre sur le site sont décrits ci-après.

Responsable de traitement : CLEMATIS — 42 boulevard Antonio Vivaldi, 42000 Saint-Étienne — contact@clematis-ing.fr

Données collectées. Le site ne collecte de données personnelles que par le formulaire de contact : nom, adresse électronique, objet et contenu du message. Les champs demandés sont limités à ce qui est nécessaire au traitement de la demande. Des données techniques (adresse IP, pages consultées, type de navigateur) peuvent par ailleurs être collectées à des fins de mesure d'audience, dans les conditions décrites à l'article 9.

Formulaire de contact. Finalité : répondre aux demandes d'information et, le cas échéant, entrer en relation commerciale. Base légale : mesures précontractuelles prises à la demande de la personne concernée (art. 6.1.b) et intérêt légitime de CLEMATIS à répondre à ses correspondants (art. 6.1.f). Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact.

Mesure d'audience. Finalité : comprendre la fréquentation du site et améliorer ses contenus. Base légale : consentement de l'utilisateur (art. 6.1.a). Durée de conservation : 13 mois maximum pour les cookies, 14 mois pour les données d'audience.

Journaux serveur. Finalité : sécurité et bon fonctionnement du site. Base légale : intérêt légitime (art. 6.1.f). Durée de conservation : 12 mois maximum.

Destinataires. Les données sont destinées aux seules personnes habilitées de CLEMATIS. Elles peuvent être traitées par les prestataires techniques du site (hébergeur, fournisseur de messagerie, outil de mesure d'audience), agissant en qualité de sous-traitants et tenus à une obligation de confidentialité. Aucune donnée n'est vendue, louée ou cédée à des tiers à des fins commerciales.

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Vos droits. Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur vos données, ainsi que du droit de définir des directives relatives à leur sort après votre décès. Ces droits s'exercent par courriel à contact@clematis-ing.fr ou par courrier à CLEMATIS — 42 boulevard Antonio Vivaldi, 42000 Saint-Étienne, en justifiant de votre identité. Une réponse vous sera adressée dans un délai d'un mois.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.


9. Cookies


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10. Droit applicable et juridiction compétente


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11. Contact


Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales : contact@clematis-ing.fr — +33 (0)4 77 74 92 30.


Dernière mise à jour : 04/09/2026

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